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Conditions légales


By : | 0 Comments | On : novembre 21, 2016 | Category :

1. Termes

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2. Licence d’utilisation

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Al Wadi Al Akhdar possède tous les droits d’auteur, marques déposées, marques de service, noms commerciaux, logos et noms de domaine pour tous les documents sur le site Web.

Il est permis de télécharger temporairement une copie des documents (information ou logiciel) sur le site Web Al Wadi Al Akhdar seulement à des fins de visionnage personnel, temporaire et non commercial. Ceci est l’octroi d’une licence et non un transfert de titre, et aux termes de cette licence, vous ne pouvez pas :

  • modifier ou copier les documents
  • utiliser les documents à des fins commerciales, ou pour tout affichage public (commercial ou non-commercial)
  • supprimer tout droit d’auteur ou autres documents brevetés, ou transférer les documents à une tierce personne ou faire un « miroir » des documents sur un autre serveur.

Cette licence sera résiliée automatiquement pour le non respect des restrictions et peut être annulée par Al Wadi Al Akhdar à tout moment. Nonobstant la résiliation de la licence, Al Wadi Al Akhdar se réserve tous ses droits en vertu des lois en vigueur. Lors de la résiliation de votre visionnage de ces documents ou à l’expiration de cette licence, vous devrez détruire tout matériel téléchargé en votre possession aussi bien que sous forme électronique qu’impression.

3. Mentions légales

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4. Limitations

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5. Révisions et errata

Les documents figurant sur ce site Web d’Al Wadi Al Akhdar peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Al Wadi Al Akhdar ne garantit pas que tous les documents sur son site Web soient exacts, exhaustifs ou actuels. Al Wadi Al Akhdar peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site Web à tout moment et sans préavis. Cependant, Al Wadi Al Akhdar ne s’engage pas à mettre à jour les documents.

6. Liens

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8. Charte de confidentialité

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9. Droit applicable

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